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Date du prochain conseil :
1er juillet 2010 - 20h30 - Hôtel d'Agglomération
 
 

ORDRE DU JOUR

N° 2010.83

Filière Culturelle : création d’un emploi d’assistante de Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques de 2eme classe

N° 2010.84

Filière Culturelle : création d’un emploi de chargé de mission aux actions de diffusion et aux actions culturelles

N° 2010.85

Filière Culturelle : création et suppression d’emploi

N° 2010.86

Filière Administrative : création d’un emploi d’Attaché Territorial

N° 2010.87

Filière administrative : création d’un emploi de chargé de mission Politique de la Ville

N° 2010.88

Demande de subvention pour le CAC Georges Brassens dans le cadre de la mise à niveau des salles de diffusion

N° 2010.89

Action culturelle : subventions complémentaires

N° 2010.90

Actualisation des tarifs de la patinoire

N° 2010.91

Sport de haut niveau : aide aux frais de déplacement (saison 2008/2009)

N° 2010.92

Animation sportive du territoire : subventions à VTT TEAM de Guerville, à la section VTT du Club Omnisports de Buchelay et à la section Rugby de l’AS Mantaise

N° 2010.93

Conventions d’objectifs : sections Canoë Kayak et Aviron de l’AS Mantaise

N° 2010.94

Cession foncière à RM gaz équipements

N° 2010.95

Parc des Graviers à Buchelay : cession foncière à la SCI les Graviers de FLY

N° 2010.96

Parc des Graviers à Buchelay : cession foncière à la SCI Champs Graviers

N° 2010.97

Acquisition foncière d’un terrain sis à Buchelay

N° 2010.98

VEFA (Vente en Etat Futur d’Achèvement) : pépinière et hôtel d’entreprises – Mantes Innovaparc

N° 2010.99

Opération Mantes Université : achat en VEFA de 550 places de parking public

N° 2010.100

Parc d’activités les Marceaux à Rosny-sur-Seine : demande d’autorisation de défrichement

N° 2010.101

Programme local de prévention des déchets

N° 2010.102

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets pour l’exercice 2009

N° 2010.103

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement

N° 2010.104

Assainissement : travaux à Guerville - indemnités aux propriétaires et exploitants

N° 2010.105

Assainissement : zonage assainissement des communes de Drocourt et Porcheville

N° 2010.106

Contrat Urbain de Cohésion Sociale du Mantois 2007-2010 : ligne « aide aux projets de la cohésion urbaine et sociale » : subventions aux porteurs de projet

N° 2010.107

Contrat Social de territoire Mantes-la-Ville 2010-2012

N° 2010.108

Convention ANRU du Mantois 2005-2010 : avenant n° 9

N° 2010.109

Marché n° 2006-05 - Exploitation des postes de refoulement communautaires, de déversoirs d’orage et suivi qualité de la Vaucouleurs : autorisation de signature de l’avenant n° 4

N° 2010.110

Accord cadre n° 2010-024 - Mission de conseil et d’assistance technique voirie infrastructure : autorisation de signature du marché

N° 2010.111

Marché n° 2008-020 - Exploitation du centre de tri des encombrants et de la déchetterie des Closeaux : autorisation de signature de l’avenant n° 1

N° 2010.112

Marché n° 2010-012 - Aménagement de la voie principale - plaine de Rosny / Buchelay – lot 2 espaces verts : autorisation de signature du marché

N° 2010.113

Marché n° 2010-027 - Requalification du parc d’activités des Marceaux à Rosny-sur-Seine : autorisation de signature du marché

N° 2010.114

Marché n° 2010-009 - Pôle Nautique : construction du complexe aquatique Mantes Université à Mantes-la-Ville - autorisation de signature des marchés de travaux

N° 2010.115

Délégation d’une partie des attributions du Conseil au Président – complément de délégation pour la saisine de la commission consultative des services publics locaux

N° 2010.116

Convention avec l’Agence d’Urbanisme et de Développement du Mantois Seine Aval (AUDAS) – Avenant n° 3

N° 2010.117

PIG Copropriétés du Val Fourré : subvention au bénéfice de la résidence Coopération et Famille pour la mise aux normes des ascenseurs

N° 2010.118

Résidence Sociale de Magnanville : prise en charge des frais de scolarisation des enfants hébergés

N° 2010.119

Garantie d'emprunt au bénéfice de l'OPIEVOY – réhabilitation 189 logements quartier Médecins Sud à Mantes-la-Jolie

N° 2010.120

Garantie d'emprunt au bénéfice de Mantes en Yvelines Habitat – réaménagement d'emprunt

N° 2010.121

Garantie d’emprunt au bénéfice de l’APEI l'Envol : opération de rénovation et d'extension/création de l'Etablissement et Service d’Aide par le Travail (ESAT)  à Mantes-la-Ville

N° 2010.122

Adaptation du règlement relatif au financement des opérations de construction de logements sociaux

N° 2010.123

Subvention au bénéfice de l’ISTY

N° 2010.124

Comptes de gestion 2009 : Budgets : Général – annexe : Zone d’Aménagement des Graviers – Assainissement - Eau potable 2009

N° 2010.125

Compte Administratif Budget Général 2009

N° 2010.126

Affectation du résultat Budget Général 2009

N° 2010.127

Compte Administratif Budget Assainissement  2009

N° 2010.128

Affectation du résultat Budget Assainissement 2009

N° 2010.129

Compte Administratif Budget Eau Potable 2009

N° 2010.130

Affectation du résultat Budget Eau Potable 2009

N° 2010.131

Compte Administratif Budget Annexe Zone d’Aménagement des Graviers 2009

N° 2010.132

Budget Assainissement 2010 : ajustement autorisation de programme et crédits de paiement – barreau et ouvrages connexes

N° 2010.133

Décisions Modificatives 2010 : Budgets Général – Assainissement – Eau Potable

 

Date du précédent conseil :
25 mai 2010
 
 

ORDRE DU JOUR

N° 2010.61

Filière administrative : création et suppression d’emploi

N° 2010.62

Filière technique : création d’emploi

N° 2010.63

Conseil de surveillance des établissements publics de santé : désignation de représentants de la Communauté d’Agglomération

N° 2010.64

Délégation d’une partie des attributions du Conseil au Président – complément de délégation pour la gestion des marchés publics et les acquisitions foncières

N° 2010.65

Mission de maîtrise d’œuvre relative aux travaux d’isolation hydraulique du Centre de Stockage de déchets ultimes de Guitrancourt : autorisation de signature de l’avenant n°1

N° 2010.66

Marché n° 2010-012 – Aménagement de la voie principale – Plaine de Rosny / Buchelay – Lot 1 VRD : autorisation de signature du marché

N° 2010.67

Marché n° 2010-013 – Aménagement des voiries secondaires et espaces publics ZAC des Graviers – Lot 2 Eclairage public : attribution et autorisation de signature du marché

N° 2010.68

Marché n° 2010-014 – Viabilisation d’un lotissement à usage d’activités à Rosny-sur-Seine : attribution et autorisation de signature du marché

N° 2010.69

Prolongement de la Ceinture Verte : création d’un Parc Public Paysager

N° 2010.70

Assainissement : convention de déversement

N° 2010.71

Assainissement : extension de réseaux à Follainville-Dennemont - demande de subventions

N° 2010.72

Assainissement : restructuration de réseaux – demande de subventions

N° 2010.73

Bilan des acquisitions et cessions réalisées au cours de l’année 2009

N° 2010.74

ZA des Marceaux à Rosny-sur-Seine : acquisition de parcelles de terrains

N° 2010.75

ZA des Marceaux à Rosny-sur-Seine : cession à la Société Immobilière des Fontaines (VEOLIA Transports)

N° 2010.76

Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD) : règlement des études

N° 2010.77

Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD) : tarifs de la scolarité Musique, Théâtre et Danse pour l’année scolaire 2010/2011

N° 2010.78

Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD) : tarifs de billetterie pour l’année scolaire 2010/2011

N° 2010.79

Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD) : tarifs de location des instruments aux élèves pour l’année scolaire 2010/2011

N° 2010.80

Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD) : tarifs de mise à disposition des salles aux structures extérieures et pour les stages pédagogiques pour l’année 2010/2011

N° 2010.81

Subvention globale FSE In’Europe Mantois 2008-2010 : programmation 2010

N° 2010.82

Budget Général : taux relais 2010

 

Questions diverses

 
 
Compte-rendus :
 
   

Compte-rendu du Conseil du 31 janvier 2006

 
   

Compte-rendu du Conseil du 28 mars 2006

 
   

Compte-rendu du Conseil du 16 mai 2006

 
   

Compte-rendu du Conseil du 28 juin 2006

 
   

Compte-rendu du Conseil du 26 sept 2006

 
   

Compte-rendu du Conseil du 23 oct 2006

 
   

Compte-rendu du Conseil du 28 nov 2006

 
   

Compte-rendu du Conseil du 19 décembre 2006

 
   

Compte-rendu du Conseil du 6 février 2007

 
   

Compte-rendu du Conseil du 3 avril 2007

 
   

Compte-rendu du Conseil du 15 mai 2007

 
   

Compte-rendu du Conseil du 25 septembre 2007

 
   

Compte-rendu du Conseil du 24 octobre 2007

 
   

Compte-rendu du Conseil novembre 2007

 
   

Compte-rendU du Conseil décembre 2007

 
   

Compte-rendu du Conseil janvier 2008

 
   

Compte-rendu du Conseil du 8 avril 2008

 
   

Compte-rendu du Conseil du 18 avril 2008

 
   

Compte-rendu du Conseil du 3 juin 2008

 
   

Compte-rendu du Conseil du 30 juin 2008

 
   

Compte-rendu du Conseil du 22 septembre 2008

 
   

Compte-rendu du Conseil du 23 octobre 2008

 
   

Compte-rendu du Conseil du 25 novembre 2008

 
   

Compte-rendu du Conseil du 16 décembre 2008

 
   

Compte-rendu du Conseil du 27 janvier 2009

 
   

Compte-rendu du Conseil du 17 mars 2009

 
   

Compte-rendu du Conseil du 12 mai 2009

 
   

Compte-rendu du Conseil du 30 juin 2009

 
   

Compte-rendu du Conseil du 29 septembre 2009

 
   

Compte-rendu du Conseil du 21 octobre 2009

 
   

Compte-rendu du Conseil du 24 novembre 2009

 
   

Compte-rendu du Conseil du 15 décembre 2009

 
   

Compte-rendu du Conseil du 27 juin 2007

 
   

Compte-endu du Conseil du 26 janvier 2010

 
   

Compte-rendu du Conseil du 16 mars 2010

 
   

Compte-rendu du Conseil du 14 avril 2010

 
   

Compte-rendu du Conseil du 25 mai 2010