A la Une
Travaux en cours
Agenda du Conseil




 
Agenda du Conseil
Adobe Acrobat reader est necésssaire pour lire les documents au format PDF.
cliquer ici pour télécharger Acrobat
Date du prochain conseil :
16 mars 2010 - 20h30 - Hôtel d'Agglomération
 
 

ORDRE DU JOUR

 

 

N° 2010.27

Chargé de mission Aménagement Urbain : renouvellement de contrat

N° 2010.28

Cession d’un terrain à la ville de Buchelay

N° 2010.29

Convention avec l’Agence d’Urbanisme et de Développement du Mantois Seine Aval (AUDAS) – Avenant n°2

N° 2010.30

Conservatoire à Rayonnement Départemental de Mantes en Yvelines – Subvention de l’Etat

N° 2010.31

Convention avec l’Education Nationale – Classes à PAC (Projet Artistique et Culturel) : versement aux associations

N° 2010.32

Conservatoire à Rayonnement Départemental de Mantes en Yvelines : mise à disposition des salles aux structures culturelles extérieures organisant des stages pédagogiques

N° 2010.33

Fixation des tarifs du festival Musicamantes

N° 2010.34

Canoë-Kayak – Candidature de Mantes en Yvelines au championnat d’Europe 2014 de course en ligue juniors et – de 23 ans

N° 2010.35

Convention de Délégation de Service Public ayant pour objet l’exploitation de la patinoire de Mantes en Yvelines à Mantes-la-Jolie – Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°1 portant prolongation de la durée contractuelle d’une année

N° 2010.36

Pole nautique – Complexe piscine de la ZAC Mantes Université – Demande de subventions

N° 2010.37

Assainissement – Eau potable : intégration de réseaux

N° 2010.38

Projet de requalification de la ZA des Marceaux – Demande de subvention Fonds Européen de Développement Régional (FEDER)

N° 2010.39

Programme d’animation des parcs d’activités – Demande de subvention Fonds Européen de Développement Régional (FEDER)

N° 2010.40

Voiries et Zone d’Activités Economiques : convention de gestion 2010-2011 - Rosny-sur-Seine

 

Questions diverses

 

 

 

 
Date du précédent conseil :
26 janvier 2010
 
 

 

ORDRE DU JOUR

 

 

 

 

N° 2010.1

Filières administrative, technique et culturelle : créations et suppressions d’emplois

N° 2010.2

Modification des statuts de la SOTREMA

N° 2010.3

Ecole Nationale de Musique, de Danse et de Théâtre : acquisition de 50 places de parking (délibération complémentaire)

N° 2010.4

Convention de DSP ayant pour objet la gestion et l’exploitation du Complexe Piscine du Pôle Nautique de Mantes en Yvelines à Mantes-la-Jolie – Choix du délégataire et approbation et autorisation de signature du contrat

N° 2010.5

Action culturelle – transport des groupes : attribution de subvention

N° 2010.6

Demande de subvention pour la Médiathèque de Rosny-sur-Seine dans le cadre de la mise en réseau des systèmes d’informatisation des Médiathèques des communes de l’Agglomération

N° 2010.7

Conservatoire à Rayonnement Départemental de Mantes en Yvelines : convention définissant l’organisation du projet « classe d’orchestre à l’école »

N° 2010.8

Renouvellement des conventions d’objectifs passées avec le Théâtre du Mantois et le Collectif 12

N° 2010.9

Sport de « Haut Niveau » : aide aux frais de déplacement (saison 2008/2009)

N° 2010.10

Enseignement Supérieur et Formation : appel à projets pédagogiques (subventions)

N° 2010.11

Contrat Urbain de Cohésion Sociale du Mantois 2007-2010 (CUCS) : demandes de subventions pour les actions menées par la Communauté d’Agglomération en 2010

N° 2010.12

Marché 2009/044 Postes Ouverts 2010 : autorisation de signature du marché

N° 2010.13

Convention de mise à disposition du service SIG de la Communauté d’Agglomération de Mantes en Yvelines

N° 2010.14

Parc d’Activités des Graviers : proposition de raccordement en énergie électrique ERDF – Convention GRDF

N° 2010.15

Ligne électrique souterraine à Saint Martin la Garenne : convention de servitude ERDF / CAMY

N° 2010.16

Plan de sauvegarde – Copropriétés du Val-Fourré : subvention au bénéfice de la « Tour d’Estrées » pour des travaux de mise aux normes

N° 2010.17

Subvention au bénéfice de l’OPH Mantes en Yvelines Habitat : opération d’acquisition-amélioration et de construction de 16 logements, 42-43 rue Emile Zola à Follainville-Dennemont

N° 2010.18

Subvention au bénéfice de l’OPH Mantes en Yvelines Habitat : opération d’acquisition-amélioration de 6 logements, 14 rue des Groux à Follainville-Dennemont

N° 2010.19

Garantie d’emprunt au bénéfice de l’OPH Mantes en Yvelines Habitat : opération d’acquisition-amélioration de 6 logements, 14 rue des Groux à Follainville-Dennemont

N° 2010.20

Remboursement des frais de déplacement aux Elus Communautaires

N° 2010.21

Budgets Général – Assainissement – Eau Potable : entrées et sorties en inventaire des biens mobiliers et immobiliers au 31 décembre 2009

N° 2010.22

Budget Général : inscription en inventaire des biens inférieurs à 500 euros hors taxes

N° 2010.23

Budget Annexe 2010 : Zone d’Activités des Graviers

N° 2010.24

Budget Général : durée d’amortissement des subventions d’équipement versées dans le cadre du Programme Local de l’Habitat

N° 2010.25

Budget Primitif Général 2010 - fixation du taux de la taxe d’ordures ménagères (T.E.O.M.) –subventions – attributions de compensation

 

Questions diverses

 

 
 
Compte-rendus :
 
   

Compte-rendu du Conseil du 31 janvier 2006

 
   

Compte-rendu du Conseil du 28 mars 2006

 
   

Compte-rendu du Conseil du 16 mai 2006

 
   

Compte-rendu du Conseil du 28 juin 2006

 
   

Compte-rendu du Conseil du 26 sept 2006

 
   

Compte-rendu du Conseil du 23 oct 2006

 
   

Compte-rendu du Conseil du 28 nov 2006

 
   

Compte-rendu du Conseil du 19 décembre 2006

 
   

Compte-rendu du Conseil du 6 février 2007

 
   

Compte-rendu du Conseil du 3 avril 2007

 
   

Compte-rendu du Conseil du 15 mai 2007

 
   

Compte-rendu du Conseil du 25 septembre 2007

 
   

Compte-rendu du Conseil du 24 octobre 2007

 
   

Compte-rendu du Conseil novembre 2007

 
   

Compte-rendU du Conseil décembre 2007

 
   

Compte-rendu du Conseil janvier 2008

 
   

Compte-rendu du Conseil du 8 avril 2008

 
   

Compte-rendu du Conseil du 18 avril 2008

 
   

Compte-rendu du Conseil du 3 juin 2008

 
   

Compte-rendu du Conseil du 30 juin 2008

 
   

Compte-rendu du Conseil du 22 septembre 2008

 
   

Compte-rendu du Conseil du 23 octobre 2008

 
   

Compte-rendu du Conseil du 25 novembre 2008

 
   

Compte-rendu du Conseil du 16 décembre 2008

 
   

Compte-rendu du Conseil du 27 janvier 2009

 
   

Compte-rendu du Conseil du 17 mars 2009

 
   

Compte-rendu du Conseil du 12 mai 2009

 
   

Compte-rendu du Conseil du 30 juin 2009

 
   

Compte-rendu du Conseil du 29 septembre 2009

 
   

Compte-rendu du Conseil du 21 octobre 2009

 
   

Compte-rendu du Conseil du 24 novembre 2009

 
   

Compte-rendu du Conseil du 15 décembre 2009

 
   

Compte-rendu du Conseil du 27 juin 2007

 
   

Compte-endu du Conseil du 26 janvier 2010